Poussières de chantier : réglementation et solutions

Broyage de minéraux, usinage de matériaux, travaux de coupe ou de meulage… sur un chantier, les occasions de générer de la poussière ne manquent pas. Ces poussières ne sont pas seulement désagréables. Certaines d’entre elles peuvent avoir de graves conséquences sur la santé des ouvriers du bâtiment voire de riverains ou d’usagers. La réglementation relative à la poussière de chantier amène les entreprises à mettre en œuvre des dispositifs de prévention des risques. Quelles sont les meilleures pratiques en la matière ?

Poussières de chantier : quels sont les dangers pour la santé ? 

Tous les corps de métiers du bâtiment peuvent être exposés aux poussières. Certains travaux sont particulièrement facteurs de poussières comme les travaux de démolition, la découpe de matériaux, le ponçage ou le sciage.

Certaines poussières peuvent avoir un effet irritant pour le système respiratoire, les yeux ou la peau. Il s’agit par exemple des poussières de plâtre et des fibres d’isolants comme la laine de verre ou de roche. Les poussières de bois quant à elles peuvent engendrer des problèmes respiratoires comme l’asthme et des bronchites chroniques.

D’autres risques sont liés à l’inhalation d’agents CMR (cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques) tels que :

•  Les poussières de silice cristalline. Elles sont présentes dans des matériaux comme le sable, le granit, le quartz, le béton et les briques. Une exposition à ces particules peut être la cause de bronchites chroniques voire d’une silicose (une maladie pulmonaire irréversible) ou de cancers.
• Les poussières d’amiante.
•  Les poussières métalliques (aluminium, cuivre, fer, zinc, plomb, etc.), également très nocives pour les poumons et les organes (foie, rate).
• Certaines poussières de bois (chênes, hêtres) à l’origine du cancer du nez.

Bon à savoir : l’utilisation du plomb et de l’amiante a fait l’objet d’interdictions dans la plupart des pays depuis des décennies. Le danger subsiste toutefois dans de nombreuses constructions anciennes.

Que prévoit la réglementation relative à la poussière de chantier ? 

L’exposition professionnelle aux poussières est encadrée sur un plan juridique. Ainsi, l’Union européenne a produit plusieurs textes tels que la classification des agents chimiques dangereux (règlement CE n° 1272/2008). Cette réglementation impose aux États membres de prendre des dispositions relatives à la prévention des risques chimiques. Il prévoit notamment :

• l'étiquetage et les fiches de données de sécurité, pour informer les consommateurs et les travailleurs ;
• l’utilisation des mêmes critères techniques et des mêmes symboles pour qualifier les dangers d’un produit chimique d’un État à l’autre.

En France, le Code du travail contraint les employeurs à évaluer les risques et à prendre toutes « les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs » (article L4121-1).

Pour se protéger efficacement, il est indispensable de connaître le niveau de toxicité des poussières. Il permet par exemple de s’équiper en aspirateurs industriels. Les fabricants de ces matériels prennent ainsi en compte la dangerosité des poussières traitées dans leur offre.  Il existe à ce titre une classification des poussières en 3 classes, L, M et H : 

• Les poussières de la classe L sont les moins dangereuses. Elles proviennent par exemple du plâtre, du sable ou de la craie.
• Les poussières de la classe M sont modérément dangereuses (bois, métal, particules de peinture…).
•  Les poussières de la classe H concernent les poussières cancérigènes. 

La norme NF EN 60335-2-69 fixe également la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP). Il s’agit de la concentration de particules dangereuses qu’un travailleur est autorisé à respirer pendant une durée de 8 heures. Les données sont les suivantes : 

• VLEP : > 1mg/m3 pour les poussières de classe L ;
• VLEP : ≥ 0,1 mg/m3 pour les poussières de classe M ;
• VLEP : < 0,1mg/m3 pour les poussières de classe H.

💡 Bon à savoir : toute la réglementation de la prévention des risques chimiques en France est accessible sur le site de l’INRS, un organisme paritaire de santé et de sécurité au travail.

En ce qui concerne la Belgique, la réglementation européenne fait l’objet d’une transposition. Il s’agit par exemple de l’arrêté royal du 25 janvier 2001 (pdf) concernant les chantiers temporaires ou mobiles.

En particulier, «  l'établissement et la tenue d'un plan de sécurité et de santé sont obligatoires [concernant les] travaux exposant les travailleurs à des agents chimiques ou biologiques qui présentent un risque particulier pour la sécurité et la santé des travailleurs.»

La Suisse n’est pas en reste et a promulgué des textes fédéraux et cantonaux relatifs notamment à la surveillance des chantiers.

Par exemple, pour réduire la pollution de l’air sur les chantiers, la Directive fédérale Air Chantiers comporte un catalogue de mesures relatives aux procédés de construction dont l’application est obligatoire de la conception d’un projet à sa réalisation.

Poussières de chantiers : quelles sont les bonnes pratiques pour limiter les risques ?

Assurer la protection collective des travailleurs exposés

Une bonne organisation du chantier en amont est essentielle. Il est nécessaire de revisiter vos pratiques de travail pour limiter la production de poussières. Il existe ainsi des moyens de protection des travailleurs comme :

• La restriction des accès à certaines zones du chantier.
• L’isolation des postes de travail les plus à risques, ceux qui produisent le plus de poussières.
• La limitation de la coactivité, c’est-à-dire l’activité simultanée sur un même site de plusieurs entreprises.
•  L’utilisation des produits les moins émissifs de poussières comme les sacs de ciment sans poussières.
•  L’anticipation des découpes pour éviter de les effectuer sur le chantier.
• L’aspiration de la poussière et l’arrosage des zones de travail avec de l’eau.
• L’utilisation d’aspirateurs plutôt que de balais pour limiter l’apparition de particules de poussières dans l’air.

Bon à savoir : pensez à la sensibilisation de votre personnel à travers des actions de formations à la prévention des risques liés aux poussières.

Renforcer les protections individuelles

Il existe des équipements de protection individuelle (EPI) qu’il est nécessaire de fournir à vos collaborateurs. Il s’agit en particulier des protections respiratoires (masques FFP2 ou FFP3).

De plus, l’employeur est notamment tenu de : 

•  garantir l’hygiène des travailleurs, dont la mise à disposition de douches en cas de réalisation de travaux salissant ;
• installer des dispositifs d’alarme et du matériel de premier secours ;
• informer les travailleurs sur les mesure d’urgence relatives à la manipulation d’agents chimiques dangereux ;
• garantir le suivi médical des agents concernés.

Ce qu’il faut retenir 

Les risques liés aux poussières de chantier sont parmi les plus importants du secteur du BTP. La responsabilité des employeurs pouvant être engagée, il est nécessaire d’inclure ces préoccupations dans vos processus de travail. Pour accéder à toutes nos ressources documentaires, consultez notre blog !

Poussières de chantiers : foire aux questions

Quelles sont les obligations de mon entreprise en matière d’évaluation des risques professionnels ? 

En France, il existe un document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) obligatoire dès l’embauche du premier salarié dans toutes les entreprises. De la responsabilité de l’employeur, d’autres intervenants contribuent à ces travaux (salariés, service de prévention et de santé au travail, CSE – anciennement CHSCT). L’employeur a aussi une obligation de suivi individuel du salarié.

Quelles sont les protections respiratoires renforcées ?

Si les mesures de protection collective sont insuffisantes pour maîtriser le niveau d’empoussièrement, vous devez fournir au travailleur une protection respiratoire. Un masque à ventilation assistée est nécessaire en cas d’interventions longues générant des niveaux d’exposition importants (cf. ponçage du béton).

Puis-je percevoir des aides financières dans la gestion des risques professionnels ? 

En France, il existe des dispositifs d’aides financés par l’Assurance maladie. Elles sont destinées aux entreprises de moins de 50 salariés (subventions) et de moins de 200 salariés (contrats de prévention). De plus, votre CARSAT régionale peut proposer, le cas échéant, des « subventions prévention TPE/PME ».