Qui est responsable en matière de sécurité sur chantier ?

Les chantiers sont des lieux extrêmement accidentogènes. En 2021, la Belgique a recensé plus de 8 000 accidents de travail dans le secteur de la construction.

Pour limiter les risques, tous les intervenants ont un rôle à jouer. Si l’employeur a l’obligation d’assurer la sécurité des ouvriers sur leur lieu de travail, le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre, les architectes et même les sous-traitants sont également des acteurs qui doivent contribuer à instaurer un environnement de travail sain. Découvrez, sans plus tarder, quelles sont les responsabilités de chacun en matière de sécurité sur les chantiers. 

Cet article traite de la responsabilité des intervenants sur un chantier de construction en Belgique. Pour connaître les lois applicables en France et en Suisse, consultez les articles suivants : 

• Sécurité sur le chantier en France : qui est responsable de quoi ?
• Sécurité sur le chantier en Suisse : qui est responsable de quoi ?

Les responsabilités de l’employeur en matière de sécurité sur un chantier

En Belgique, l’employeur a pour consigne de garantir la santé et la sécurité des travailleurs durant leurs heures de travail. C’est à lui : 

• d’analyser les risques ;
• de déterminer les mesures de prévention à mettre en place ;
• de mettre en place un Service Interne de Prévention et de Protection (SIPP), sauf si l’entreprise compte moins de 20 travailleurs. 

En parallèle, il est de sa responsabilité de fournir à l’ensemble des ouvriers les Équipements de Protection Collective (EPC) et les Équipements de Protection Individuelle (EPI) nécessaires.

Bon à savoir : L’employeur doit fournir aux travailleurs suffisamment d’informations concernant la manière d’utiliser les équipements transmis en toute sécurité.

Les responsabilités du maître d’ouvrage en matière de sécurité sur un chantier

Le maître d’ouvrage joue un rôle central en matière de sécurité sur le chantier. Il est de sa responsabilité de garantir la sécurité des intervenants sur le chantier. Son but est de fournir l’ensemble des informations utiles aux différents intervenants afin de leur permettre de réaliser l’ouvrage dans les meilleures conditions possibles. 

Pour ce faire, il doit : 

• appliquer les principes généraux de la loi sur le bien-être des travailleurs ; 
• permettre aux travailleurs un accès sûr au chantier.

Les responsabilités du maître d’œuvre en matière de sécurité sur un chantier

Le maître d’œuvre est chargé de l’exécution de l’ouvrage. Il endosse certaines obligations bien particulières vis-à-vis de la sécurité sur le chantier. Il doit : 

• respecter lui-même les mesures de sécurité et de santé ;
• faire respecter ces règles par tous les entrepreneurs et sous-traitants concernés par la réalisation de l’ouvrage ;
• faire en sorte que les travailleurs et ouvriers présents respectent également les mesures de sécurité instaurées. 
  

Bon à savoir : Le maître d’œuvre doit faire respecter les règles par les entrepreneurs et sous-traitants présents, même s’il n’a qu’un lien indirect avec ces personnes.

Les responsabilités du coordinateur de sécurité en matière de sécurité sur un chantier

La présence d’un coordinateur de sécurité est obligatoire pour tous les chantiers qui recensent plus d’un entrepreneur. Cela, même si les entrepreneurs ne sont jamais présents simultanément sur les lieux. 

Son rôle est alors de maîtriser les risques qui résultent du travail de toutes ces sociétés en : 

• établissant un plan de sécurité et de santé ;
• transmettant les éléments de ce plan aux parties prenantes ;
• contrôlant la conformité des offres avant le plan de sécurité ;
• remettant le plan de sécurité.

Les responsabilités du sous-traitant en matière de sécurité sur un chantier

Le sous-traitant doit lui-même respecter les mesures de santé et de sécurité mises en place. Il doit aussi les faire respecter : 

• par son sous-traitant direct ;
• par les sous-traitants de son sous-traitant ;
• par tous les sous-traitants les plus éloignés. 

Enfin, il est de sa responsabilité de faire respecter les règles par toute personne qui met du personnel à sa disposition. 

Responsabilité sur le chantier de construction : tout ce que vous devez savoir 

Quelles sont les responsabilités de l’architecte en matière de sécurité sur un chantier ?

En règle générale, la surveillance du chantier est exercée par l’entrepreneur sur les tâches réalisées par ses ouvriers en vue de respecter les règles de sécurité instaurées. Cela étant, cette tâche peut être confiée à l’architecte si elle fait partie d’une mission supplémentaire et qu’elle est payée. 

Quelles sont les responsabilités des employés en matière de sécurité sur un chantier ?

Les travailleurs qui pénètrent sur un chantier doivent avoir conscience des dangers. Ils doivent être en mesure d’identifier les risques présents. Par ailleurs, ils doivent acquérir des connaissances en matière de sécurité avant de pénétrer sur leur lieu de travail. Bien sûr, il est important qu’ils portent leur équipement de sécurité et qu’ils veillent à ce que les outils et machines mises à leur disposition ne présentent aucun danger.